En première instance, elle avait obtenu le feu vert.A Nancy, la cour d’appel lui refuse l’autorisation. MILLOT Ondine Elle a la voix fatiguée, le timbre amer, mais dit qu’elle «ne baisse pas les bras». L’institutrice de 39 ans s’est vu refuser hier l’agrément d’adoption par la cour administrative d’appel de […]
Armés d’un arrêt de 1996, les services sociaux refusent les agréments. GROSJEAN Blandine Ne pas masquer son homosexualité voue les procédures d’adoption à l’échec. Pour l’instant. Le Conseil d’Etat, équivalent administratif de la Cour de cassation, veille au grain et a posé en octobre 1996 un arrêt de principe, un […]
HOMOSEXUALITÉ. La Gay Pride annuelle a lieu aujourd’hui à Paris alors que Martine Aubry propose de réprimer l’homophobie par la loi Les « gays » sur tous les fronts Anne-Charlotte de LANGHE De la place Denfert-Rochereau jusqu’à la Bastille, la Gay Pride 2000 se déroulera cet après-midi à Paris, autour […]
Dans cet ouvrage, l’avocate Caroline Mécary étudie la question de l’homosexualité face à la loi: l’orientation sexuelle induit-elle des droits ou des obligations spécifiques? L’auteur examine la protection de la personne homosexuelle par la loi française, puis au sein de l’Union européenne, ainsi que les limites de cette protection. L’ouvrage […]
Homophobie dans l’entreprise la fin du silence? Ménine, Karelle “Pierre T., vingt-cinq ans, travaille dans une entreprise agroalimentaire. Il a été insulté par un collègue puis convoqué par le directeur qui lui a demandé de démissionner. Motif invoqué: son homosexualité.” En théorie, le Code pénal interdit à un employeur de […]
KREMER PASCALE TOUT DÉBUTE comme une jolie histoire de famille homoparentale. Catherine et Marie, qui professent au sein du même collège, en viennent à s’aimer, à vivre ensemble, à rêver d’enfants qu’elles élèveraient, sinon concevraient, toutes les deux. Un ami homosexuel bienveillant, quelques inséminations artificielles artisanales, et le rêve devient […]
DAUMAS Cécile En matière d’homophobie, rares sont les affaires à atteindre la barre de la justice. Le code du travail est pourtant du côté des victimes (1): “Aucune personne ne peut être écartée d’une procédure de recrutement, aucun salarié ne peut être sanctionné ou licencié en raison de son origine, […]
Pacs. Les parents homosexuels sont déjà devant les juges. Si le Pacs n’évoque pas la possibilité pour les couples homosexuels d’élever des enfants, la question risque d’être au centre des débats qui reprenaient ce mardi à l’Assemblée nationale. Quelles sont aujourd’hui les réponses des tribunaux ? Le débat autour du […]
Thierry Parisot Safia Kharun has managed – just – to celebrate her twentieth birthday a free woman. When she arrived in Paris from Mogadiscio, Somalia, via Djibouti in 1991, she was just in her teens. She then underwent four years of slavery under a cruel mistress. In 1995, after a […]
Parisot Thierry* LE 150 e anniversaire de l’abolition de l’esclavage a été l’occasion de multiples commémorations portant sur la traite des Noirs au XIX e siècle. Mais l’asservissement des êtres humains est aussi une réalité actuelle. Des millions d’enfants et de femmes en sont victimes à travers le monde. La […]