La justice accouche de l’homofamille

Une femme a pu adopter les trois enfants de sa compagne.

GROSJEAN Blandine
Sans tambour ni trompette, la justice française a donné naissance à la première famille homosexuelle. Le 27 juin, le tribunal de grande instance de Paris a permis à une femme d’adopter les trois enfants mineurs de sa compagne. Le bon sens et la réalité l’ont emporté sur ce qui semblait inconcevable: donner deux filiations maternelles à ces fillettes conçues par IAD (insémination avec donneur anonyme), élevées par ces deux femmes. Légalement, elles n’étaient filles que de Marie-Laure. «Maman», celle qui les a portées.

«J’avais tout, elle rien.» Giulietta, 7 ans, Luana, 4 ans, et Zelina, 2 ans, ont désormais deux parents, de même sexe. Elles s’appellent désormais officiellement Picard-Boni, elles sont juridiquement les petites-filles des parents de Carla, «Mammina». La vie de famille ne va pas changer. Dès les naissances des petites, Carla et Marie-Laure se sont toujours présentées comme parents, à la crèche, à l’école, dans le voisinage. Elles ont toujours signé à deux tous les documents administratifs, se sont investies indifféremment dans la crèche parentale, aux réunions de parents d’élèves. «A chaque fois, précise Marie-Laure, on explique comment la famille fonctionne car ce n’est pas aux filles d’expliquer.» La consécration du tribunal est pourtant un immense bonheur: «Je n’ai jamais supporté que Carla n’ait aucun lien de parenté, alors que sans elle, ces enfants ne seraient pas là. Pour moi, il s’agissait d’une injustice intolérable. J’avais tout, elle n’avait rien.»

La présidente du tribunal a rendu cette décision juste avant de prendre sa retraite. Un seul souci, énorme, aurait pu la faire plier: le jugement d’adoption simple n’annule pas la filiation d’origine, mais il prive la mère biologique de l’autorité parentale. Celle-ci est transférée au parent adoptif (lire encadré). Marie-Laure en avait été informée par son avocate, Me Caroline Mécary, et en acceptait par avance toutes les conséquences. «Carla n’a pas réussi à être enceinte. Elle m’a fait confiance en me laissant porter nos enfants, en acceptant que la loi me donne tous les droits. J’avais envie de lui rendre sa confiance.» Aujourd’hui, le jugement est définitif, le parquet ayant choisi de ne pas faire appel. «Mes parents ont pleuré lorsqu’on leur a envoyé les nouveaux actes de naissance», raconte Carla.

Victoire dans un contexte hostile. Pour l’Association des parents gays et lesbiens (APGL), il s’agit d’une victoire, la première porteuse d’espoir dans le climat d’hostilité quasi unanime que politiques et juristes entretiennent au sujet de l’adoption par des homosexuels et, plus largement, de l’homoparentalité. «La justice vient d’accorder à ces trois enfants la garantie d’une protection de leur relation avec leur Mammina, quels que soient les aléas de l’existence. L’une est leur mère de naissance et l’autre est leur mère sociale», se réjouit l’association. Cette victoire ressemble à un pied de nez à l’administration et au Conseil d’Etat, qui persistent à refuser l’agrément aux célibataires homosexuels souhaitant adopter des enfants étrangers ou des pupilles de la nation (1).

Même si le jugement de Paris n’est pas motivé, il a été rendu, aux termes de la loi, «dans l’intérêt des enfants». Il se situe dans le droit fil du jugement de Bressuire (janvier 2000), qui accordait un droit de visite et d’hébergement à l’ex-compagne d’une mère de deux enfants, qualifiée de «seconde mère». Il apporte surtout la première protection institutionnelle aux enfants adoptés ou nés par IAD au sein d’un couple homosexuel. Ces enfants ont été désirés et sont élevés par deux parents, mais ne bénéficient que d’une seule filiation. «Les questions que nous posons ne concernent pas seulement les familles homoparentales, mais aussi celles que l’on dit recomposées et adoptives», fait valoir l’APGL. L’association demande donc au législateur de réformer les articles du code civil régissant l’adoption simple: «Revoir la loi permettrait l’adoption par des concubins ­ homosexuels ou hétérosexuels ­ de l’enfant de leur compagne ou compagnon, et l’exercice en commun de l’autorité parentale.»

Quotidien inchangé. «Ce transfert de l’autorité parentale ne changera pas grand-chose dans le quotidien des enfants de Carla et Marie-Laure, admet Me Mécary. En cas de séparation, il est évident qu’un juge octroierait de larges droits à Marie-Laure et, en cas de décès de Carla, les enfants lui seraient confiés. Mais il s’agit là de bon sens, pas de droit.» Marie-Laure va-t-elle rendre son livret de famille? Sa carte de réduction famille nombreuse? Qui touchera les allocations familiales? Ces questions ne les tracassent pas trop. «Marie-Laure voulait que nos enfants portent des prénoms italiens. Pour mes oncles et cousins, c’est ce qui a compté et a fait entrer les filles dans leur famille», répond Carla.

(1) On ne demande pas d’agrément pour une adoption simple.